Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT PAT
FROMAGERIES Jean ROCHE (EURL)

Numéro de dépôt :
1617507
Date de dépôt :
15/03/1990
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
15/03/2000
LE SAINT PAT de FROMAGERIES Jean ROCHE (EURL

Présentation de la marque LE SAINT PAT

Déposée le 15 mars 1990 par FROMAGERIES Jean ROCHE (EURL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « LE SAINT PAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FROMAGERIES Jean ROCHE (EURL), domicilié(e) 63320 MONTAIGUT LE BLANC - France.

La marque LE SAINT PAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617507.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT PAT est expirée depuis le 15 mars 2000.

FROMAGERIES Jean ROCHE (EURL a également déposé les autres marques suivantes : LE MONTAIGUT


FROMAGERIES Jean ROCHE (EURL) - 63320 MONTAIGUT LE BLANC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

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